Vérifier une marque
en Suisse.
Et la garder à l’œil.

L’UE, les États-Unis, le Royaume-Uni et la Suisse – ainsi que le Canada, Singapour, Israël, le Chili, l’Espagne, l’Autriche, la France et bien d’autres : une couverture qui s’étend à plus de 50 offices nationaux et régionaux des marques. Chaque rapport indique précisément quels registres il a consultés – vous n’avez jamais à nous croire sur parole.

Non. La recherche se limite aux données disponibles et aux registres indiqués dans le résultat. La similarité, les produits, les services, le territoire et les droits non couverts par ces résultats peuvent tous nécessiter une appréciation juridique.

Surtout des registres – mais pas comme on pourrait le croire. L’indice le plus parlant sur un titulaire, c’est son propre historique de dépôts dans tous les offices que nous couvrons : la part de son portefeuille qu’il laisse expirer, si ses marques se concentrent là où il exerce son activité ou s’éparpillent dans des classes sans rapport, si ses dépôts arrivent un par un ou par cinquante en une matinée. Cela fonctionne pour tout titulaire, y compris les sociétés-écrans et les particuliers au nom desquels déposent la plupart des squatteurs de marques. En complément, lorsque le titulaire est une société connue du graphe PermID de LSEG – le système d’identifiants sur lequel repose le secteur financier –, son identité est établie par ce biais. Des faits sourcés, prêts pour votre conseil.

Non. Antevo apporte un éclairage : il vous dit ce qui se passe et qui se trouve derrière, et prépare le dossier dont votre conseil se servira. C’est votre avocat ou votre conseil en marques qui agit sur cette base. Cette limite compte, et nous la respectons.

Nous consultons le registre chaque jour à la recherche de nouveaux dépôts semblables à votre nom et signalons tout ce qui s’en approche – avec un score de similarité et le nom du déposant – le jour même où il apparaît au registre.

Les oppositions, oui, et nous vous disons quel type de réponse vous obtenez. Lorsque nous disposons de la date de publication de l’office et que son délai est fixé par la loi – l’UE en est le cas le plus clair –, vous obtenez une date et un compte à rebours. Lorsqu’un dépôt est encore en cours d’examen, nous le disons et guettons sa publication ; lorsqu’un délai est déjà échu, nous vous indiquons que la voie passe désormais par une procédure d’annulation, et non plus par l’opposition. Nous préférons dire « nous ne pouvons pas dater celui-ci, considérez-le comme ouvert » plutôt que d’inventer un délai. Les renouvellements dépendent de la publication d’une date d’expiration par l’office, et de nombreux registres – dont ceux de l’UE, du Royaume-Uni et des États-Unis – n’en publient pas dans les données que nous reprenons ; lorsqu’ils le font, nous affichons un compte à rebours. Faites confirmer chaque date par votre conseil avant d’agir.

Le jour même. Un nouveau dépôt proche de votre nom est signalé dès qu’il apparaît dans les données du registre – bien avant la fin du délai d’opposition.

Nous préparons un dossier prêt à remettre à votre conseil : les faits, les éléments pour et contre, le délai. C’est votre avocat qui forme l’opposition. Nous veillons et préparons le terrain ; votre conseil agit.

Pas pour la recherche de marque gratuite. La surveillance d’un nom et les analyses approfondies nécessitent un compte gratuit.